J.O. 99 du 27 avril 2006
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Arrêté du 13 décembre 2005 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux de bibliothèques)
NOR : FPPA0610000A
Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin en date du 13 décembre 2005, est inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques, au titre de la promotion interne :
Mme Tschaen (Jasmine).